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L'origine de Procédure


On ne peut douter qu'il y ait eu des formes judiciaires établies chez les Grecs, puisque l'on en trouve chez les Romains, dans la loi des douze tables, dont les dispositions furent empruntées des Grecs.


Les formes judiciaires de la Rome antique

Ces formes étaient des plus singulières : par exemple, la première que l'on observait, avant de commencer les procédures civiles, était que les parties comparaissaient devant le préteur; là, dans la posture de deux personnes qui se battent, elles croisaient deux baguettes qu'elles tenaient entre les mains : c'était là le signal des procédures qui devaient suivre, ce qui a fait penser à Hotman que les premiers Romains vidaient leurs procès à la pointe de l'épée.
Indépendamment de ce qui était porté par la loi des douze tables, pour la manière d'intenter les procédures civiles ou criminelles, on introduisit beaucoup d'autres formules appelées legis actiones, qui étaient la même chose que ce que la procédure et le style sont parmi nous. On était obligé d'observer les termes de ces formules avec tant de rigueur, que l'omission d'un seul de ces termes essentiels faisait perdre la cause à celui qui l'avait omis.


L'abrogation de ces formules

Ces anciennes formules furent pour la plupart abrogées par Théodose le jeune ; cependant plusieurs auteurs se sont empressés d'en rassembler les fragments. A mesure que les anciennes formules tombèrent en non-usage, on en introduisit de nouvelles plus simples et plus claires. Il y avait des appariteurs qui faisaient les actes que font aujourd'hui les les huissiers, des procureurs ad lites, que l'on appelait cognitores juris, et des avocats. Ainsi on ne peut douter qu'il y eût toujours chez les Romains des formes judiciaires pour procéder en justice.


La procédure dans les Gaules

La procédure usitée chez les Romains dut probablement être pratiquée dans les Gaules, lorsqu'ils en eurent fuit la conquête, vu que tous les officiers publics étaient Romains, et que les Gaulois s'accoutumèrent d'eux-mêmes à suivre les mœurs des vainqueurs. Lorsque les Francs eurent à leur tour conquis les Gaules sur les Romains, il se fit un mélange de la pratique romaine avec celle des Francs. C'est ainsi qu'au lieu des preuves juridiques, on introduisit en France l'épreuve du duel, coutume barbare qui venait du Nord.


Jusqu'au temps de saint Louis

Dans ces premiers temps de la monarchie, la justice se rendait militairement ; il y avait pourtant quelques formes pour l'instruction, mais elles étaient fort simples et en même temps fort grossières. Il y avait des avocats et des sergents ; mais on ne se servait point du ministère des procureurs ad lites. Il était même défendu de plaider par procureur. Les parties étaient obligées de comparaître en personne.
Ce ne fut que du temps de saint Louis que l'on commença à permettre aux parties de plaider par procureur en certains cas, en obtenant à cet effet des lettres du prince. Ces permissions devinrent peu à peu plus fréquentes, jusqu'à ce qu'en lin il fut permis à chacun de plaider par procureur, et que l'on établit des procureurs eu titre. La plus ancienne ordonnance que nous ayons, où l'on trouve quelques règles prescrites pour l'ordre de la procédure, ce sont les Etablissements faits par saint Louis, en 1270.

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