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L'origine de Usure


La loi de l'Évangile défend de prêter à usure. Les conciles et les papes se sont aussi élevés fortement contre cette sorte de prêt.


L'usure chez les Grecs

« Les Grecs, dit Furgault (Dictionnaire d'antiquités grecques et romaines), entendaient mieux que tous les autres peuples l'art de faire valoir leur argent, et l'usure chez eux était portée aux plus grands excès. Ils le plaçaient, ou chez des banquiers, ou chez d'autres personnes, à 12% par an, ou plutôt à 1% à chaque nouvelle lune ; mais comme les lois de Solon ne défendaient pas de demander le plus haut intérêt possible, on voyait des particuliers tirer de leur argent plus de 16% par mois ; et d'autres, surtout parmi le peuple, exiger tous les jours le quart du principal.
Si le débiteur manquait de payer à l'échéance, les arrérages s'accumulaient chaque jour, et à la fin égalaient ou même surpassaient le capital. Alors le débiteur ayant épuisé tous les délais qui lui avaient été fixés, était abandonné à ses créanciers, qui souvent le retenaient en prison, ayant les fers aux pieds. L'époque des échéances était le premier de chaque mois, jour de la néoménie, c'est-à-dire de la nouvelle lune. Les Grecs l'appelaient apophrada (malheureux, qu'où n'ose nommer). »


L'usure chez les Romains

Les premiers Romains n'eurent point de lois pour régler le taux de l'usure. Dans les démêlés qui eurent lieu entre les plébéiens et les patriciens, dans la sédition même du Mont-Sacré, on n'allégua d'un côté que la foi, et de l'autre la dureté des contrats. On suivait donc les conventions particulières, et les plus ordinaires étaient de 12% par an ; car dans le langage ancien, chez les Romains, l'intérêt à 6% était appelé la moitié de l'usure ; l'usure totale était donc l'intérêt à 12%.
On appelait feneratores, en français prêteurs, ceux dont le revenu principal consistait dans ce commerce, et on leur opposait les prœdiatores ou possesseurs de terres, gens qui vivaient du produit de leurs terres. Les sénateurs eux-mêmes firent pendant plusieurs siècles ce commerce, qui n'avait rien d'avilissant. Du temps de Cicéron, on prêtait à Rome à 34%, et dans les provinces, a 48%. Tacite dit que la loi des douze tables fixa l'intérêt à 1% par an : il est visible qu'il s'est trompé, et qu'il a pris pour, la loi des douze tables une autre loi dont on va parler.
La loi licinienne, faite 85 ans après la loi des douze tables, fut une de ces lois passagères dont on a fait mention. Elle ordonna qu'on retrancherait du capital ce qui avait été payé pour les intérêts, et que le reste serait acquitté en trois paiements égaux. L'an 398 de Rome, les tribuns Duellius et Menenius firent passer une loi qui réduisait les intérêts à 1% par an. C'est cette loi que Tacite confond avec la loi des douze tables, et c'est la première qui ait été faite chez les Romains pour fixer le taux de l'intérêt.
Dix ans après, cette usure fut réduite à la moitié ; dans la suite on la supprima tout-à-fait; et, si nous en croyons quelques auteurs qu'avait vus Tite-Live, ce fut sous le consulat de C. Martius Rutilius et de P. Servilius, l'an 413 de Rome.
Sous Sylla, L. Valerius Flaccus fit une loi qui permettait l'intérêt à 3% par an. Cette loi, la plus équitable et la plus modérée de celles que les Romains firent à cet égard, Paterculus la désapprouve ; mais si cette loi était nécessaire à la république, si elle était utile aux particuliers, si elle formait une communication d'aisance entre le débiteur et l'emprunteur, elle n'était point injuste.


L'usure en France

En France, les ordonnances de nos rois ont toujours réprouvé le commerce d'usure, en quoi l'on s'est conformé à la doctrine de l'église et au droit canon. Les ordonnances de Philippe-le-Bel furent les plus fréquentes, et presque les premières sur cet objet. Vraisemblablement les altérations faites aux monnaies y donnèrent lieu. Le prêt à usure fut aussi proscrit en 1510 et 1567 par Louis XII et Charles IX. L'ordonnance de Blois a pareillement défendu à toutes personnes d'exercer aucune usure, à peine, pour la première fois, d'amende honorable, de bannissement et de condamnation à de grosses amendes, et, pour la seconde fois, à la confiscation de corps et de biens.

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